Mentions Légales
Identité
Monique.Carterie.free.fr est le site de vente en ligne de :
Monique Spuig,
Le Grand Chemin,
04300 Dauphin,
France.
Activité
SIRET : 753 359 850
SIRENE : 753 359 850 00017
Déclaré depuis le 01/08/1012 au SCE Impots des Entreprises de Manosque, n° I04036522836.
Site
Monique.Carterie.free.fr est hébergé par :
Free, SAS,
8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris - France
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les Condition Générales de Vente (CGV) sont disponibles sur la page Les Termes & Conditions (cliquez sur le lien pour accéder à la page).
Informations personnelles
TVA
Propriété intellectuelle
Les Oeuvres présentées sur ce site, ainsi que les textes et les images sont la propriété exclusive de l'Auteur et sont donc protégés dans le monde entier au titre des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle, .
L'acheteur acquiert des Oeuvres qui deviennent sa propriété. Néanmoins, l'image de ces Oeuvres ne peut êre exploitée à des fins autres que privées, notament commerciales ou publicitaires, sans le consentement explicite écrit de l'Auteur.